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11 février 2014 2 11 /02 /février /2014 11:55

Un nouveau rapport d'Amnesty international sur les refoulements et les morts à la frontière grecque :

Rapport "Vous entrez ici à vos risques et périls - Danger de mort aux portes de l'Europe"

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Published by exilesengrece
9 février 2014 7 09 /02 /février /2014 11:03

Suite à plusieurs rapports d'ONG sur la situation des demandeurs d'asile et réfugiés en Bulgarie, et à l'appel du Haut Commissariat aux Réfugiés des Nations Unies (HCR), le Danemark a décidé de suspendre les réadmissions Dublin III vers la Bulgarie. Exception ou premier pas parmi les pays européens ?

Extrait de ECRE weekly Bulletin du 7 janvier 2014 (traduction automatique en français plus bas) :

http://www.ecre.org/media/news/weekly-bulletin.html

Denmark suspends returns of asylum seekers to Bulgaria under the Dublin Regulation

In response to a question from the Danish Parliamentary Committee on Immigration and Integration Affairs on 9 January 2014, the Justice Minister announced on 5 February that returns of asylum seekers under the Dublin Regulation to Bulgaria are suspended. According to the Danish Refugee Council, the authorities have not indicated that they will consequently assume responsibility for cases where Bulgaria is the state identified as responsible for examining the asylum claim.

The Parliamentary Committee asked the Justice Ministry to respond to UNHCR’s call in January 2014 urging Member States to stop sending asylum seekers back to Bulgaria under the Dublin Regulation. UNHCR and ECRE consider that asylum seekers in Bulgaria face a real risk of inhuman or degrading treatment due to deficiencies in Bulgaria’s reception conditions and asylum procedure.

The Minister’s response notes that, in 2013, only 8 asylum seekers were sent to Bulgaria under the Dublin Regulation and there are currently no such transfers scheduled. Despite referencing a recent UNHCR update highlighting improvements in Bulgaria with regard to registration, food provision and living conditions, the Minister accepts that UNHCR’s observations are ‘a cause for concern’ and concludes that asylum seekers will not be sent back to Bulgaria until more ‘clarity’ is available.

Le Danemark suspend les retours de demandeurs d'asile en Bulgarie dans le cadre du règlement de Dublin

En réponse à une question de la commission parlementaire danois sur l'immigration et de l'intégration , le 9 Janvier 2014, le ministre de la Justice a annoncé le 5 Février qui renvoie des demandeurs d'asile en vertu du règlement de Dublin à la Bulgarie sont suspendus . Selon le Conseil danois pour les réfugiés , les autorités n'ont pas indiqué qu'ils seront par conséquent assumer la responsabilité pour les cas où la Bulgarie est l'état identifié comme responsable de l'examen de la demande d'asile .

La commission parlementaire a demandé au ministère de la Justice pour répondre à l'appel du HCR en Janvier 2014 demandant instamment aux États membres d'arrêter d'envoyer des demandeurs d' asile vers la Bulgarie au titre du règlement de Dublin . Le HCR et le CERE considèrent que les demandeurs d'asile en Bulgarie face à un risque réel de traitement inhumain ou dégradant en raison de lacunes dans les conditions de réception de la Bulgarie et de la procédure d'asile .

La réponse de la ministre note que , en 2013 , seulement 8 demandeurs d'asile ont été envoyés à la Bulgarie dans le cadre du règlement de Dublin et il n'y a pas de tels transferts réguliers . Malgré référençant une récente mise à jour du HCR soulignant les améliorations en Bulgarie en ce qui concerne l'enregistrement , la fourniture de nourriture et de conditions de vie , le ministre accepte que les observations du HCR sont « une source de préoccupation » et conclut que les demandeurs d'asile ne seront pas renvoyés à la Bulgarie jusqu'à plus de clarté " »est disponible .

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5 février 2014 3 05 /02 /février /2014 19:08

Reprenant un article d'Utrinski Vesnik, le Courrier des Balkans fait le point sur la situation des migrations en Macédoine, avec en particulier une forte augmentation du nombre de réfugiés syriens :

http://balkans.courriers.info/article24139.html

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3 février 2014 1 03 /02 /février /2014 08:11
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28 janvier 2014 2 28 /01 /janvier /2014 09:47

Sur le site d'ECRE (European Council on Refugees and Exiles), une interview d'Irena Zdravkova, de l'Association Macédonienne des Jeunes Avocats, qui fait le point sur l'asile en Macédoine :

http://www.ecre.org/component/content/article/70-weekly-bulletin-articles/579-ecre-interview-with-irena-zdravkova-project-manager-macedonian-young-lawyers-association-.html

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27 janvier 2014 1 27 /01 /janvier /2014 16:35

Le 21 janvier au matin, les gardes-côtes grecs interceptent un bateau de pêche transportant 28 exilés près de l'ile de Farmakonisi, dans les eaux territoriales grecques. Ils le refoulent vers les eaux turques, de manière illégale. Ils tractent trop vite le bateau de pêche par une mer mauvaise, celui-ci se retournent, neuf enfants et trois femmes meurent noyés sans que les gardes-côtes ne fassent rien pour les sauver.

Plus d'information dans le Courrier des Balkans :

http://balkans.courriers.info/article24101.html

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20 janvier 2014 1 20 /01 /janvier /2014 21:34

Au centre de rétention Moria sur l'ile de Lesbos, une délégation écologiste vient de découvrir 8 mineurs détenus depuis plus de 22 jours et un depuis 16 jours, en contradiction avec les normes internationales. Ce centre de détention est financé par l'Union européenne.

Source : Okeanews http://www.okeanews.fr/20140115-des-mineurs-afghans-detenus-depuis-plus-20-jours-au-centre-de-detention-de-moria-sur-lile-de-lesbos#axzz2qwkcoJyP

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18 janvier 2014 6 18 /01 /janvier /2014 20:15

Le Commissaire aux Droits de l'Homme du Conseil de l'Europe interpelle les autorités grecques à propos du refoulement d'exilés à la frontière, entre autres de réfugiés syriens:

La Grèce doit renoncer aux expulsions collectives

Lettre aux ministres grecs

Strasbourg 14/1/2014

« La Grèce aurait procédé maintes fois à des expulsions collectives de migrants, parmi lesquels figureraient de nombreux Syriens ayant fui la violence et la guerre. De plus, des allégations font état de mauvais traitements qui auraient été infligés à des migrants par des membres de la gendarmerie maritime et de la police aux frontières. Ces pratiques suscitent de vives inquiétudes quant au respect des droits de l'homme. J'appelle les autorités grecques à mener des enquêtes effectives sur tous les incidents signalés et à prendre toutes les mesures nécessaires pour mettre fin à ces pratiques et éviter de nouveaux incidents », a déclaré Nils Muižnieks, Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe, en rendant publique aujourd'hui une lettre envoyée le 5 décembre 2013 à deux ministres grecs, Nikolaos Dendias, ministre de l'ordre public et de la protection du citoyen, et Miltiadis Varvitsiotis, ministre de la marine marchande et de la mer Egée.

Le Commissaire prend note de l'adoption récente de mesures législatives destinées à protéger l'accès des migrants, y compris des mineurs, aux services sanitaires et sociaux dans les centres de premier accueil. Il rappelle cependant que les expulsions collectives d'étrangers emportent violation du droit international et européen des droits de l'homme et soulèvent de très graves problèmes de compatibilité avec le principe fondamental du non-refoulement, inscrit dans la Convention de l'ONU relative au statut des réfugiés, par laquelle la Grèce est liée.

« En plus d'être incompatibles avec le droit international des droits de l'homme et des réfugiés, les expulsions collectives de migrants sont inefficaces, car il n'est pas vraiment possible d'empêcher l'émigration de personnes qui se trouvent dans une situation désespérée. Pour respecter ses obligations en matière de droits de l'homme, la Grèce doit changer radicalement sa politique et ses pratiques migratoires. Cela devient d'autant plus nécessaire maintenant que la Grèce exerce des responsabilités supplémentaires, puisqu'elle préside le Conseil de l'Union européenne. Je salue donc l'ouverture d'enquêtes, par les autorités grecques, sur les refoulements et sur les allégations de mauvais traitements de migrants ; c'est une première initiative qui va dans le bons sens. Je me réjouis aussi que les autorités se soient engagées à m'informer des résultats de ces enquêtes. »

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Published by exilesengrece
17 janvier 2014 5 17 /01 /janvier /2014 13:33

Suite à la dégradation des conditions d'accueil des réfugiés en Bulgarie, Amnesty International et le Commissaire aux Droits de l'Homme du Conseil de l'Europe appellent à suspendre les transferts Dublin vers la Bulgarie.

Plus d'information sur :

http://www.asile.ch/vivre-ensemble/2014/01/17/appel-a-larret-des-renvois-dublin-vers-la-bulgarie/

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16 janvier 2014 4 16 /01 /janvier /2014 12:22

En raison du non-respect des normes d'accueil des demandeurs d'asile et des garanties procédurales, le CERE (Conseil Européen pour les réfugiés et les exilés) demande, comme le Haut-Commissariat aux Réfugiés de l'ONU, l'arrêt des transferts Dublin vers la Bulgarie, ainsi que l'application des nouvelles dispositions européennes lorsqu'un pays ne fait pas face à ses obligations en matière d'accueil des réfugiés.

Ci-dessous le communiqué d'ECRE (en anglais et traduction automatique en français), et ici un article en français du Courrier des Balkans :

http://balkans.courriers.info/article24012.html

ECRE joins UNHCR in calling on EU Member States to stop sending asylum seekers to Bulgaria under the Dublin Regulation

This week, ECRE has joined UNHCR in urging EU countries not to send asylum seekers to Bulgaria under the Dublin Regulation.

In its Observations on the Current Situation of Asylum in Bulgaria, UNHCR considers that asylum seekers in Bulgaria face a real risk of inhuman or degrading treatment due to systemic deficiencies in reception conditions and asylum procedures in the country. In such circumstances, the halting of Dublin transfers to Bulgaria is required by judgments of the European Court of Human Rights and the Court of Justice of the European Union, as well as by Article 3(2) of the Dublin III Regulation. Alongside this legal prohibition, UNHCR and ECRE underline that such a suspension would demonstrate the commitment of Member States to the fundamental EU principle of solidarity.

UNHCR describes the receptions conditions for asylum seekers in Bulgaria as ‘deplorable’ and ‘at variance with the right to human dignity and respect for privacy’. UNHCR’s analysis is in line with the findings of ECRE’s Asylum Information Database (AIDA) Country Report on Bulgaria, updated by the Bulgarian Helsinki Committee in December 2013. Asylum seekers in Bulgaria reside in overcrowded and understaffed reception centres, especially since the sharp increase in applications since August 2013, mainly by Syrians.

In addition, UNHCR cites the risk of lengthy and arbitrary detention due to delays and to the absence of a clear basis for detention in Bulgarian law. Another critical problem is the denial of access to a fair and effective asylum determination procedure, which leaves asylum seekers sent to Bulgaria under the Dublin Regulation at risk of refoulement to their countries of origin.

ECRE criticises the draft law in Bulgaria amending the Asylum Act, which foresees widespread detention of asylum seekers, contrary to international EU norms and standards, and allows the detention of unaccompanied children.

ECRE reminds European states that they are precluded as a matter of law from returning anyone under the Dublin mechanism, or any bilateral agreement, if this would create a risk of a violation of any of the obligations they have undertaken under the European Convention on Human Rights or the EU Charter of Fundamental Rights. ECRE also endorses UNHCR’s statement that a Dublin transfer may be precluded by the risk of a rights violation ‘even in the absence of systemic deficiencies’ in the responsible country’s asylum system.

It is recommended that Bulgaria adopt a crisis management plan, in accordance with Article 33 of the Dublin III Regulation, to reinforce EU efforts to improve the situation in Bulgaria. Such a plan would require Bulgaria to report regularly to the Commission and the European Asylum Support Office as well as inform the European Parliament of any progress made.

ECRE also notes the growing number of cases in which national courts have ordered suspension of Dublin transfers to EU Member States, including Bulgaria, Hungary, Malta, Poland and Italy. As a result, ECRE calls on the EU institutions to recognise the failures of the current system and seize the opportunity of the upcoming discussions on the EU’s strategic guidelines for the Post-Stockholm era to fundamentally review the principles underlying the Dublin system.

For further information:

Asylum Information Database (AIDA), Country Report on Bulgaria, December 2013
*
AIDA, UNHCR: all transfers to Bulgaria should be halted due to a real risk of inhuman or degrading treatment, 3 January 2014
*
Novinite, Boris Cheshirkov, UNHCR Bulgaria: We Need Burden Sharing, Not Burden Shifting, 23 October 2013
*
ECRE, Bulgaria urged to clamp down on xenophobic violence against migrants and refugees, 6 December 2013
*
Bulgarian Helsinki Committee, Bulgaria's Interior Ministry Violates Rights of Syrian Refugees, 28 October 2013
*
ECRE, BHC demands resignation of Bulgaria’s Agency for Refugees over treatment of Syrians, 26 September 2013
*

CERE rejoint le HCR en appelant les États membres de l'UE de cesser d'envoyer des demandeurs d'asile en Bulgarie dans le cadre du règlement de Dublin

Cette semaine , le CERE a rejoint le HCR en exhortant les pays de l'UE de ne pas envoyer les demandeurs d'asile à la Bulgarie dans le cadre du règlement de Dublin .

Dans ses observations sur la situation actuelle de l'asile en Bulgarie , le HCR estime que les demandeurs d'asile en Bulgarie face à un risque réel de traitement inhumain ou dégradant en raison de déficiences systémiques dans les conditions d' accueil et les procédures d'asile dans le pays . Dans de telles circonstances , l'arrêt des transferts Dublin vers la Bulgarie est requis par les arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme et la Cour de justice de l'Union européenne , ainsi que par l'article 3 ( 2 ) du règlement de Dublin III . Parallèlement à cette interdiction légale , le HCR et le CERE soulignent qu'une telle suspension serait de démontrer l'engagement des États membres de l'UE le principe fondamental de solidarité .

HCR décrit les conditions de réceptions pour les demandeurs d'asile en Bulgarie comme « déplorable » et « en contradiction avec le droit à la dignité humaine et le respect de la vie privée ». L'analyse de l'UNHCR est en ligne avec les conclusions de la base de données d'information en matière d'asile du CERE ( AIDA ) Rapport national sur la Bulgarie , mis à jour par le Comité Helsinki de Bulgarie en Décembre 2013 . Les demandeurs d'asile en Bulgarie résident dans des centres d'accueil surpeuplés et sous-effectif , d'autant plus que la forte augmentation des demandes depuis Août 2013, principalement par des Syriens .

En outre , le HCR cite le risque de détention arbitraire et prolongée en raison de retards et de l'absence d' une base claire pour la détention en droit bulgare . Un autre problème crucial est le refus d'accès à une procédure de détermination de l'asile équitable et efficace , ce qui laisse les demandeurs d'asile envoyés à la Bulgarie dans le cadre du règlement de Dublin à risque de refoulement vers leur pays d'origine .

CERE critique le projet de loi en Bulgarie modifiant la loi sur l'asile , qui prévoit la détention généralisée des demandeurs d'asile , contraires aux normes et standards de l'UE internationaux , et permet la détention d'enfants non accompagnés .

CERE rappelle aux Etats européens qu'ils sont interdits en vertu du droit de renvoyer une personne dans le cadre du mécanisme de Dublin , ou tout accord bilatéral , si cela créerait un risque de violation de l' une quelconque des obligations qu'ils ont contractées en vertu de la Convention européenne des droits de l'homme ou la Charte des droits fondamentaux de l'UE . CERE fait également sienne la déclaration du HCR que le transfert de Dublin peut être exclue par le risque d' une violation des droits », même en l'absence de carences systémiques» dans le système d'asile du pays responsable .

Il est recommandé que la Bulgarie d'adopter un plan de gestion de crise , conformément à l'article 33 du règlement de Dublin III , de renforcer les efforts de l'UE pour améliorer la situation en Bulgarie . Un tel plan nécessitera la Bulgarie de faire régulièrement rapport à la Commission et le Bureau européen d'appui en matière d'asile ainsi que d'informer le Parlement européen des progrès réalisés .

CERE note également l'augmentation du nombre de cas dans lesquels les juridictions nationales ont ordonné la suspension des transferts de Dublin aux États membres de l'UE , dont la Bulgarie , la Hongrie, Malte, la Pologne et l'Italie . En conséquence , le CERE appelle les institutions de l'UE à reconnaître les défaillances du système actuel et de saisir l'occasion des prochaines discussions sur les orientations stratégiques de l'UE pour la période post- Stockholm à revoir en profondeur les principes qui sous-tendent le système de Dublin .

Pour plus d'informations :

Asile Informations de base de données ( AIDA ) , Rapport national sur la Bulgarie , Décembre 2013
*
AIDA , le HCR : tous les transferts vers la Bulgarie devraient être arrêtées en raison d'un risque réel de traitements inhumains ou dégradants , le 3 Janvier 2014
*
Novinite , Boris Cheshirkov , le HCR Bulgarie : Nous avons besoin de partage des charges , pas de charges Shifting , le 23 Octobre 2013
*
CERE , la Bulgarie a demandé à réprimer les violences xénophobes contre les migrants et les réfugiés , 6 Décembre 2013
*
Comité Helsinki bulgare , ministère de l'Intérieur de la Bulgarie viole les droits de syriens réfugiés, 28 Octobre 2013
*
CERE , demandes BHC démission de l'Agence de la Bulgarie pour les réfugiés sur le traitement des Syriens , le 26 Septembre 2013
*

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